Pour bénéficier de l'écobonus, c'est-à-dire de la déduction fiscale pour les mesures de requalification énergétique, deux conditions doivent être remplies :
pour ces raisons, en principe, les interventions effectuées sur un grenier ne sont pas facilitées.
La rénovation d'un grenier peut toujours être facilitée grâce à la prime de 50 % pour les rénovations. De même, les travaux d'entretien extraordinaire des greniers existants peuvent bénéficier de la déduction de 50 % car elle est étendue aux accessoires.
Toutefois, Énée a récemment clarifié certains cas dans lesquels l'écobonus peut également être étendu aux greniers. Analysons-les en détail.
Dans quels cas l'écobonus peut-il être utilisé pour le grenier ?
Sur la base des exigences relatives à l'utilisation de l'écobonus, Énée a précisé qu'il est possible de l'utiliser pour des travaux dans un grenier à condition qu'il soit habitable et chauffé.
À mon avis, cette clarification est un peu contradictoire dans ses termes. Le grenier est en fait un volume technique qui sert d'isolation thermique au dernier étage d'un bâtiment. Si sa hauteur est telle qu'il peut être éclairé, il est défini comme praticable (et est généralement appelé grenier), mais dans tous les cas, il ne s'agit pas d'un bien habitable.
Si, en revanche, le grenier répond aux exigences hygiéniques et sanitaires pour son utilisation (hauteurs, ratios d'éclairage par l'air, etc.), il peut devenir habitable et on parle alors plus correctement de grenier ou, en tout cas, d'unité immobilière.
Ceci clarifié, Enée a cependant indiqué la discrimination de l'existence et de la présence d'un système de chauffage pour bénéficier de la prime de 65%.
Un autre cas, cependant, permet de bénéficier de l'écobonus pour le grenier, c'est dans ce cas que le volume technique est en pratique une sorte de cavité qui forme un seul corps avec le toit et le plancher horizontal qui délimite une zone chauffée en dessous.
Dans ce cas, cependant, il est nécessaire que le technicien respecte cette condition, afin de démontrer que l'ensemble des eaux souterraines est un élément unique à prendre en compte pour le calcul de la transmission.
Si, en revanche, le grenier est praticable mais non habitable et non chauffé, vous pouvez profiter de l'installation uniquement pour le grenier qui délimite le plancher chauffé en dessous, mais pas pour l'isolation des pentes de toit.
En effet, la norme précise que l'autorisation est accordée aux enceintes délimitant des volumes chauffés.
Précisions sur la récupération du logement du grenier
En ce qui concerne la déduction de 50 % pour la récupération des combles, il vous est rappelé que cette facilité n'est accordée que dans le cadre du volume existant.
Si, pour atteindre les exigences d'habitabilité, la réhabilitation du logement prévoit le relèvement de la nappe phréatique, l'intervention est considérée comme une extension et n'est donc pas facile à réaliser.
Comme tous les travaux de rénovation avec extension, l'allègement fiscal peut toutefois être appliqué aux travaux effectués sur la partie existante.
Dans ce cas, il sera donc nécessaire d'établir une comptabilité séparée pour les travaux effectués sur la partie existante et ceux effectués pour réaliser l'extension.
Une activité qui, dans ce cas, s'avère assez complexe, mais inévitable pour tirer parti de la facilité.